[TUTO] La rémunération en Architecture

Trouvez ici un article écrit par Zonos sur la rémunération à laquelle vous pouvez prétendre étant jeune architecte :
- http://architectonik.forumpro.fr/ressources-divers-f26/tuto-la-remuneration-en-architecture-t77.htm

En parlant de rémunération, j'entends beaucoup parler de "Passerelle", mais en quoi cela consiste ? Touchent-ils de l'argent sur ce que l'on gagne ? Assurent-ils de reverser la paie régulièrement ? Quel est l'intéret de passer par un tel organisme ?

Maître José pourra sûrement te renseigner là-dessus: c'est avec eux qu'il a obtenu son job actuel, et c'est le statut qu'il a encore aujourd'hui...

José ?

Passerelle établis une "convention" entre ton école et ton employer mais également entre toi et eux. En réalité tu deviens un prestataire de service, permettant, du fait de ce statut, d'exonérer ta période de "mission" de charges. Passerelle se prend une marge qui avoisine les 13 % je crois (pas sûr). De plus l'argent que tu touches est dit "non-commercial" ce qui signifie que tu n'as pas besoin de le déclarer.
Au final , tu coûtes très nettement moins cher à ton employeur.



Vachement bien ? pas si sûr ... il demeure des points sombres. D'abord si tu paie pas de charge, ça veut dire que tu ne cotise pas ... autrement dit tu oublieras ce job pour le compte de ta retraire future. Alors ne brades pas trop ton travail ... quand tu crois toucher un smic ... bah tu es en dessous de la réalité ... attention.
L'autre point c'est que passerelle est une association loi 1901 qui doit être tenue par un "étudiant" ... actuellement cet étudiant l'est depuis ne bonne dizaine d'années !!! Va bien falloir qu'il se diplôme ce gaillard là non ?


Alors ce qu'il faut savoir, c'est que les conventions de stage de l'école n'obligent pas à ne toucher que 300 euros !!! Mais en réalité ces 300 euros ne sont pas taxés ni déclarés !!! Après tu peux demander à toucher plus avec cette convention de stage ... et là tu cotise et tout.


Pour couronner le tout, Passerelle permet de faire des conventions à postériori ! En effet, tu peux commencer à travailler sur une mission et te faire payer par la suite pour le temps réellement passé sur cette mission ... cool.


Mais attention, j'ai entendu de source affreusement sûr qu'ils refuseront bientôt les conventions passerelle pour les "stages" obligatoires de l'école ... même pour les 6° année

Totom a écrit:[...] Passerelle se prend une marge qui avoisine les 13 % je crois (pas sûr).[...]
[...] D'abord si tu paie pas de charge, ça veut dire que tu ne cotise pas [...]

Une petite correction, Passerelle ne prend pas une marge de 13% (je ne sais plus le chiffre exact non plus) mais prélève cette partie essentiellement pour la cotisation aux URSAFF. Leur marge est de quelques %, pas de 13 . Mais c'est vrai qu'il ne me semble pas qu'il y ai de cotisation à un organisme de retraite... D'un autre coté, je ne veux pas être pessimiste, mais que sera votre retraite ?? (déjà la mienne, je me demande...)

Totom a écrit:[...] Mais attention, j'ai entendu de source affreusement sûr qu'ils refuseront bientôt les conventions passerelle pour les "stages" obligatoires de l'école ... même pour les 6° année

Je suis étonné... il y a toujours ça en ligne sur le site de l'école : Convention de Formation Passerelle pour l'HMONP

Totom a écrit:Alors ce qu'il faut savoir, c'est que les conventions de stage de l'école n'obligent pas à ne toucher que 300 euros !!! Mais en réalité ces 300 euros ne sont pas taxés ni déclarés !!! Après tu peux demander à toucher plus avec cette convention de stage ... et là tu cotise et tout.

Tu es sûr de ce coup-là ?
Je n'ai jamais entendu dire que les impôts prennent en compte un "seuil minimum" en dessous duquel la déclaration de tes revenus soit facultative... Tu tiens ça d'où ?

Lis la convention ... c'est écris dessus ... ensuite cette somme est validée tous les ans et réévaluée .

C'est bizarre, je sais que je l'avais lu (eh, mon premier vrai contrat! hihi), mais je ne me souviens pas de ça.
(super passionnant! lol)

Attention ... peut être qu'on ne se comprends pas là ...

Les 300 et quelques euros non imposables sont une "gratification" ... mais tu ne peux pas toucher la gratification et un salaire sur une même convention de stage !!!

Donc soit tu touches 300 Euros soit tu touches un salaire.


Mais tu peux, toucher la gratification avec les conventions de stage de l'école et compléter avec une Convention Passerelle astuce du radin !

My god, c'est bien compliqué, cette affaire-là !



Val en mode : jveux rester étudiante toute ma vie, c'est trop compliqué le monde du travail !!

Passerelle "prend" la tva soit environ 20%... à ton boss de mettre ces 20% en plus sur la rémunération qu'il veut te donner. L'avantage de passer par là c'est que l'étudiant n'es pas lié juridiquement à son employeur, c'est un contrat bien plus flexible (attention dans les deux sens!) qu'un C.D.D... ça peut-être trés avantageux si tu es en bons termes avec ton "patron". Ce statut est possible car nous cotisons pour la sécu étudiante, aprés franchement vous pensez déjà à votre retraite??? qui peut-être n'existera jamais...
Les revenus doivent être a priori déclarés en tant que Bénéfices Non Commerciaux non professionnels (B.N.C. non professionnels).
Nota: je ne suis pas quelqu'un de chez passerelle mais j'utilise ces services depuis plus de 2 ans... pas trop de problèmes... à part la caf... les impôts... la sécu!!! Ca doit être trés bien quand on n'est pas un foyer fiscal indépendant, autrement dit si on se déclare chez ses parents.

Didier a écrit:Je suis étonné... il y a toujours ça en ligne sur le site de l'école : Convention de Formation Passerelle pour l'HMONP

Si si tu verras ... pas cette année bien sûr parcequ'ils ont accepté les conventions sous passerelle ... mais ils ne veulent plus avoir à traiter via passerelle pour l'année prochaine notamment dans le cadre des HMONP ... soit disant que le cadre Passerelle qualifierait trop l'architecte d'État en Formation Professionnelle HMONP de "ETUDIANT" .... ça craint.



Concernant le coup de la gratifcation des stage :

le décret, n°2006-757, en date du 29 juin 2006 prévoit que "Le montant de la fraction de la gratification (…) qui n’est pas considéré comme une rémunération au sens de l’article L. 241-1 est égal au produit de 12,5 % du plafond horaire défini en application de l’article L. 241-3 et du nombre d’heures de stages effectuées au cours du mois considéré".
"Ce montant est apprécié au moment de la signature de la convention de stage compte tenu de la gratification, des avantages en nature et en espèces et du temps de présence mensuel prévu au cours du stage".

Les modalités de calcul sont les suivantes :
Aux termes des dispositions de l’article L. 242-3 du Code de la sécurité sociale, le montant du plafond horaire, calculé selon les règles fixées par ce décret, est arrêté par le ministre chargé de la sécurité sociale. L’exonération de charges sociales pour la gratification versée au stagiaire est équivalente au produit de 12,5% de ce plafond horaire multiplié par le nombre d’heures de stage effectuées. Au-delà de ce montant, la gratification a le caractère d'un salaire au sens de l'article L. 140-2 du même code.

En pratique, les sommes versées aux stagiaires ne donnent pas lieu à assujettissement dans la limite de 12,5% du plafond horaire de la sécurité sociale, c’est-à-dire 360 euros par mois en 2006 dans le cas où la durée de présence du stagiaire est égale à la durée légale du travail.

À noter : Tous les stages sont soumis aux mêmes règles, qu'ils soient ou non obligatoires.

Je rectifie un détail, il semblerait que les conventions de stage de l'Ecole pour les 3° et 4° semestre ne soient pas "rémunérables" ... essayez donc de passer par une "convention de stage libre" ... et oui curieusement là on peut être rémunéré :

ARTICLE 6
Au cours du stage, M …………………………………………………… est rémunéré, ou
non rémunéré (rayer la mention inutile). (Dans ce dernier cas, il pourra être fait
application de l'arrêté du 9/12/1986 fixant l'indemnité mensuelle (gratification) à 30 %
du SMIC applicable au 1er janvier de l'année civile en cours).
En cas de rémunération ou de gratification, le montant sera
de…………………………………euros versés selon les modalités suivantes :
……………………………………………………………………………………………………

Totom a écrit:soit disant que le cadre Passerelle qualifierait trop l'architecte d'État en Formation Professionnelle HMONP de "ETUDIANT" .... ça craint.

Voilà une chose qui n'est pas claire dans la HMONP... Même s'il est diplômé, le jeune architecte est inscrit à l'école, non ? il continue à être couvert par la sécu étudiante (s'il a encore l'avantage de l'âge ) ? dans ce cas, il est encore étudiant...

C'est vrai que je ne suis pas vraiment dans le coup pour la HMONP, il y a encore pas mal de choses qui restent floues pour moi...

Enfin, de toute façon, il faut que le principe de la HMONP se calle bien, que le statut des jeunes architectes soit bien défini, que les attentes de cette formation soit vraiment bien fixés... il va falloir encore un peu de temps pour que ça fonctionne bien...
 

Les choses ne sont pas floues que pour toi,les profs,le directeur, la DAPA,l'ordre ou le syndicat sont tous dans un flou général qui fait qu'encore une fois ce sont les étudiants qui trinquent....

bonjour, j'aimerai savoir si le système passerelle peut être utilisé après la troisième année? car j'ai pris une année sabbatique pour travailler en agence, celle ci me propose d'utiliser le système passerelle mais je ne suis pas encore en formation hmonp. Y a t-il tout de même des accords entre les agence et l'école ? l'agence ne sait pas en qualité de quoi m'embaucher (collaborateur archi, stagiaire...) merci